Plan Local d'Urbanisme

Cette page contient toutes les informations sur le PLU et le GPU
Consultez les plans pour trouver à quel règlement doit répondre la parcelle de votre projet.

GPU ( GéoPortail de l'Urbanisme)

Règlement PLU

Plan de zonage du PLU 1 - coeur du village

Plan du PLU 2 - nord du village

Dispositions générales

Règlement 1 AUB

Règlement 1 AUX

Règlement 2 AUB

Règlement 2 AUX

Règlement UA

Règlement UB

Règlement UX

Règlement Zone A

Règlement Zone N

Lexique

 

Consulter ici le Dossier Départemental des risques majeurs 2020 informant sur les risques naturels et technologiques majeurs existant dans le département du Doubs.

 

Contact

Mairie de Pelousey

  • 19 grande rue 25170 PELOUSEY
  • 0381580516
  • 0381602141
  • contact@pelousey.com
  • Numéro d'urgence : 06 51 84 76 36
    Ce numéro est joignable seulement en cas d'urgence.

Horaires d’ouverture au public

Lundi de 17h00 à 19h00
Mardi de 10h00 à 12h00
Mercredi de 10h00 à 12h00
Jeudi de 10h00 à 12h00
Vendredi de 10h00 à 12h00
et de 16h00 à 18h00
Samedi de 10h00 à 12h00